Décisions de gouvernance stratégique Choisir entre un conseil essentiel (inaugural) et un conseil consultatif

Publié
31 juillet 2024
Décisions de gouvernance stratégique
À mesure que le monde devient plus complexe et que l’information est plus largement accessible, les entreprises doivent s’adapter en conséquence. Dans toute décision commerciale, le leadership doit prendre en compte toute une série de considérations. Lorsque vous brisez les barrières, il est sage d’admettre que vous ne savez peut-être même pas ce que vous ne savez pas. Les conseils consultatifs brillent ici et sont couramment utilisés pour aider les entreprises à réussir dans des environnements difficiles.

Le Conseil Essentiel

Le conseil d'administration d'une entreprise est l'une des fonctions les plus importantes (sinon la plus importante) de la gouvernance d'entreprise. Pensez au Conseil Essentiel comme le cerveau de l'entreprise. Il pense et agit en fonction de ce qu'il estime être le mieux pour lui-même. Le Conseil Consultatif est l'ami ou le membre de la famille plus intelligent et expérimenté que le cerveau consulte lorsqu'il n'est pas sûr de ce qu'il doit faire.

C'est un exemple grossier, mais il illustre bien la différence fondamentale : le Conseil Essentiel décide ; le Conseil Consultatif conseille. Cependant, comme pour la plupart des choses, c'est plus nuancé que cela.

Quelle est la Différence ? Le Conseil Essentiel et le Conseil Consultatif

Conseil Essentiel

  • Requis par la loi lors de l'incorporation
  • Les membres du conseil sont élus par le conseil et/ou les actionnaires
  • Doit tenir des réunions et approuver les actions corporatives de l'entreprise
  • Les mécanismes sont établis par des règlements, une constitution ou des statuts (généralement adoptés par les actionnaires)
  • Capacité à engager légalement l'entreprise
  • Responsable des opérations quotidiennes et de la prise de décisions
  • A des devoirs fiduciaires
  • Obligé d'agir dans l'intérêt de l'entreprise (et non dans le sien)
  • Doit divulguer les conflits d'intérêts avec l'entreprise
  • Doit être informé sur les affaires, les risques, les problèmes financiers et corporatifs, et prendre en compte correctement les décisions avant de les prendre (devoir de diligence)
  • Responsable envers les actionnaires

Conseil Consultatif

  • Pas requis par la loi, sauf dans des domaines spécifiques (souvent dans le secteur public)
  • Aucun devoir fiduciaire
  • Les membres sont nommés par le Conseil Essentiel en fonction des besoins et de l'expertise
  • Aucun document constitutionnel ou règlement n'est requis mais est recommandé
  • Généralement moins impliqué dans les opérations quotidiennes de l'entreprise
  • Ne peut pas engager légalement l'entreprise
  • Source de connaissances et d'expertise pour le Conseil Essentiel et la direction de l'entreprise
  • Aide le Conseil Essentiel à remplir son devoir de diligence en fournissant des conseils sur des sujets spécialisés
  • Responsable envers le Conseil Essentiel

Quel est le Besoins ?

Les membres d'un Conseil Essentiel ont le devoir légal d'agir dans le meilleur intérêt de l'entreprise. Cela inclut un devoir de diligence – être suffisamment informés pour prendre des décisions éclairées. Cependant, alors que les entreprises repoussent les limites et explorent de nouveaux marchés, produits, et technologies, une poignée de gens d'affaires expérimentés ne sont pas toujours les mieux placés pour savoir tout ce dont ils ont besoin pour prendre ces décisions. Un Conseil Consultatif reconnaît cette limitation très humaine.

Peut-être que votre entreprise développe une nouvelle technologie dans le domaine de l'IA. Jusqu'à présent, vous étiez dans le secteur du matériel informatique depuis des décennies, et vous êtes l'un des membres d'un Conseil Essentiel de 7 personnes, ayant une expérience similaire. Vous comprenez les risques, et comment développer et commercialiser un produit. Mais vous savez très peu sur le développement de l'IA ou sur les réglementations complexes en matière de protection des données dans l'UE, où votre entreprise compte s'étendre. Votre rôle est d'évaluer le risque, quel qu'il soit. Et pour comprendre ce risque, vous suggérez au Conseil Essentiel de nommer un Conseil Consultatif composé d'experts : un spécialiste de la protection des données de l'UE ; un développeur de logiciels ayant un doctorat en IA ; un éthicien de l'IA.

Le besoin d'un Conseil Consultatif est double : premièrement, un administrateur doit être informé et prendre de bonnes décisions, et deuxièmement, un administrateur ne peut pas déléguer cette obligation à quelqu'un d'autre. Le Conseil Consultatif, donc, ne remplace pas le Conseil Essentiel ; il le complète et l'informe. Un Conseil Consultatif rend les décisions du Conseil Essentiel meilleures.

Dans les marchés complexes, notamment dans la technologie, les investisseurs voudront avoir confiance dans leur Conseil Essentiel. Un plan pour nommer un Conseil Consultatif montre aux investisseurs que le Conseil Essentiel n'est pas ignorant – il est conscient de ses angles morts, qu'il peut ne pas savoir ce qu'il ne sait pas, et est prêt à prendre les meilleures décisions.

The Essential Board

The board of directors of a company is one of (if not the) the most important corporate governance functions. Think of the Essential Board as the brain of the company. It thinks and acts in accordance with what it thinks will best for itself. The Advisory Board is the smart and more experienced friend or family member that the brain consults when it’s not sure what it should do.

This is a crude example, but it speaks to the crux of the difference: the Essential Board decides; the Advisory Board advises. With most things, though, it’s more nuanced than that.

What’s the Difference? The Essential Board and the Advisory Board

Essential Board

  • Required by law, on incorporation
  • Board members are elected by the board and/or shareholders
  • Must hold meetings and approve corporate actions of the company
  • Mechanics are set by bylaws, a constitution, or articles of association (usually adopted by the shareholders)
  • Ability to legally bind the company
  • Responsible for day-to-day operations and decision-making
  • Have fiduciary duties
  • Obligated to act in the company’s (not their own) interests
  • Must disclose conflicts of interest with the company
  • Must be knowledgeable about the business and risks, financial and corporate issues, and properly consider decisions before making them (duty of care)
  • Accountable to the shareholders

Advisory Board

  • Not required by law, except in niche areas (commonly in the public sector)
  • No fiduciary duties
  • Members are appointed by the Essential Board based on need and expertise
  • No constitutional documents or bylaws are required but are recommended
  • Generally, less involved in the day-to-day operations of the company
  • Cannot bind the company legally
  • A source of knowledge and expertise for the Essential Board and company management
  • Helps the Essential Board fulfil its duty of care by providing guidance to the Essential Board on specialized topics
  • Accountable to the Essential Board

What’s the Need?

Members of an Essential Board have a legal duty to act in the best interests of the company. Part of this is a duty of care – to be knowledgeable enough to make well-informed decisions. However, as businesses push boundaries and explore new markets, new products, and new technologies, a handful of experienced businesspeople are not always best placed to know everything they need to make these decisions. An Advisory Board acknowledges this very human limitation.

Perhaps your company develops a new technology in the AI space. You have, until now, been in the computer hardware business for decades, and you are one of the members of a 7-person Essential Board, with similar experience. You understand risk, and how to develop and commercialize a product. But you know very little about developing AI or the complex data protection regulations in the EU, where your company intends to expand. Your role is to evaluate the risk, whatever that risk is. And in order to understand that risk, you suggest to the Essential Board that you appoint an Advisory Board of individual experts: a data protection specialist from the EU; a software developer with a PhD in AI; an AI-ethicist.

The need for an Advisory Board is two-fold: first, a director is required to be knowledgeable and make good decisions, and second, a director cannot pass that obligation to someone else. The Advisory Board, then, does not replace the Essential Board; it supplements and informs it. An Advisory Board makes the Essential Board’s decisions better.

In complex markets, especially in technology, investors will want confidence in their Essential Board. A plan to appoint an Advisory Board shows investors that the Essential Board is not ignorant – it is aware of their blind spots, that they may not know what they don’t know, and is open to making the best decisions.

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